Information générale

 La boutique de tableaux photos Fotodekora.com est un service de Fotodekora Impresión Digital, S.L, laquelle figure dûment inscrite au registre commercial de Valencia, tome 8826, Livre 6112 de la section générale, feuillet 68, feuille V 126903, Inscription première pourvue du CIF numéro B- 97992341, avec domicile social à Foios ( Valencia ) Apdo. De correos 44.

Les prix de nos services se trouvent à disposition des usagers sur notre web, à ces prix, il faut ajouter les coûts d'envoi qui dépendent de la destination finale et la TVA.

Conditions générales

Ces conditions générales règlent l’usage de tous les services et sections que Fotodekora met à disposition pour les usagers d’Internet et en connaissance du publique en générale.
Avec la simple utilisation du Web, le visiteur se convertit en usager et  consent la pleine acceptation des conditions générales, sans réserve, et reste soumis à toutes les conditions particulières, avis ou règlements des instructions qui, en relation avec le contenu ou les services concrets, complètent le prévu de ces conditions générales quand elles ne s’y opposent pas. L’usager de Fotodekora devra lire attentivement ces conditions avant l’accès et l’utilisation de n’importe quel service du Web, sous son entière responsabilité. Ces conditions générales pourront être actualisées ou modifiées quotidiennement et sans préavis.

Territoire d’application pour le service

La zone d’application des services qu’offre Fotodekora couvre toute la zone Euro.
Communication avec les usagers : Fotodekora se mettra en contact avec les personnes qui ont faites une commande pour le suivi de celle-ci.
Comme règle générale Fotodekora envoie seulement des informations aux personnes qui lui l’ont expressément sollicitées. Cependant, Fotodekora pourra envoyer à travers le courrier électronique des bulletins d’information sur ses contenus et services, qui pourront contenir de la publicité. Pour l’envoi de toute classe d’informations publicitaires, Fotodekora entend prêter l'acceptation de l'usager qui l’a contacté à travers de son site web.

Paiement

Fotodekora offre le paiement par carte de crédit à travers d’une passerelle de paiement sécurisé (La Caixa).
En étant un produit personnalisé et unique, le paiement se fera à l’avance et aucun changement,  remboursement ni retour ne seront permis.

Envoi et Livraison

La durée de livraison dépend du type de la commande, cependant le temps estimé est d’approximativement de 15 jours. Il n’y aura pas de livraison les samedis et les jours fériés. Fotodekora choisira la manière de réaliser l’envoi afin d’exécuter au mieux la commande. Ceci sera en application indépendamment de la classe d’envoi, même lorsque Fotodekora se charge des coûts de l’envoi. L’usager sera obligé de vérifier le contenu de l’envoi au moment de sa réception et de nous informer immédiatement en cas de réclamations.

Droits de propriété intellectuelle

L’usager assumera la responsabilité du contenu des images envoyées et garantira qu’il est l’unique titulaire de tous les droits qui existent sur les images envoyées par lui. L’usager garantira qu’il neetalle violera pas les droits de tiers sur les personnes ou objets représentés sur les photos et assumera la responsabilité dérivée des éventuelles infractions sur les droits de propriété intellectuelle, en obligeant à la première requête à nous exempter par écrit de n’importe quelle réclamation qui peut nous être faite par un tiers et à dédommager à fotodekora, d'éventuels dommages et préjudices qui se produisent et dont il serai responsable.
L’usager maintiendra tous les droits et obligations sur les données et documents qu’il nous aura donnés. Cependant, dans le cadre de la commande effectuée nous aurons le droit d’utiliser et de modifier les données et documents donnés afin que l’on puisse réaliser la commande.

Matériel illégal et le correct usage du service DUOPLASTIK

L’usager se compromet à utiliser le site Web, les sections, les services et les contenus en accord avec la loi, la morale, les moeurs et l’ordre public. L’usager s’abstiendra de l’usage à des fins illicites, contraires aux conditions générales ou nuisibles aux droits et intérêts de tiers ou de quelque forme qui pourrait porter atteinte ou les rendre inutiles, ou attenter contre les valeurs ou la dignité de la personne.
Dans tous les cas, tant pour l’accès au site Web comme pour l’usage qui pou DUOPLASTIKrrait être fait de l’information contenue dans ce même, il est de l’entière responsabilité de celui qui le réalise. Fotodekora ne contrôle pas, et n’est pas dans l’obligation de contrôler, l’utilisation que fontDetalle les usagers sur son site Web et de ses services, n’étant pas responsable, en aucun cas d’aucune conséquence, dommage ou préjudice de quelque nature qui pourrait être incorrecte, inappropriée ou de l’utilisation inadéquate que les usagers réalisent à partir de son site Web ou de ses services.
Fotodekora se réserve le droit de suspendre le service ou/et le droit de refuser l’accès, à n’importe quel moment et sans nécessité de préavis, si la conduite de l’usager était contraire ou ne répondait pas aux conditions d’usage. Le service annulé,  Fotodekora maintiendra durant 5 jours ouvrables l’information contenue, passés lesquels il procédera au blocage et à l’annulation de ceux-ci, sans que pour ce fait on puisse exiger aucune responsabilité.

Autres conditions générales au contrat

L’usager accepte expressément de laisser exempt  Fotodekora de n’importe quel responsabilité en relation avec la qualité, l’exactitude, l’actualisation et la fiabilité, la correction de données, programmes, informations ou opinions, de n’importe quelle origine, qui circulent sur son réseau ou sur les réseaux qui peuvent avoir accès à travers de fotodekora.
Pour l’efficacité des services que prêtent Fotodekora, l’usager se compromet à faciliter l’information actualisée, à remplir correctement, avec véracité et exactitude, les formulaires de sollicitude et de ses champs, communiquer opportunément tous les changements qui peuvent se produire. Dans le cas contraire, Fotodekora ne garantira pas la prestation de tous les services qu’il offre à travers de son site web.
L’usager du service reconnaît expressément l’entière propriété de Fotodekora  sur n’importe quels droits d’auteur, droits de propriété intellectuelle et industrielle, dérivés de l’usage de marques, signes distinctifs, et noms commerciaux, de la page qui donne support à tous les services et contenus de son site web. Ainsi, l’usager se compromet à utiliser cette dite information exclusivement pour ses propres besoins et à ne pas réaliser ou suggérer des activités interdites par la loi, ni réaliser ou suggérer, directement ou indirectement, une exploitation commerciale des services et contenus  dont il a accès ou des résultas obtenus grâce à l’utilisation du site Web Fotodekora. Il est interdit toute reproduction, distribution, l’envoi, adaptation ou modification, par quelque moyen et quelque forme, des contenus et des éléments de ce site Web, et en rapport avec les contenus, n'importe quelle utilisation commerciale ou publicitaire, indépendamment du moyen ou de la forme dans laquelle ils se produisaient, sauf une autorisation préalable et par écrit de ses titulaires légitimes ou quand tel l’a permis la loi.
Le site Web s’actualise régulièrement, cependant, il est possible que quelques données ne soient pas actualisés même avec les soigneuses révisions. Fotodekora n’est pas responsable de l’exactitude et l’actualité de l’information exposée dans ces pages, et ne garantie pas l’inexistence d’erreurs dans l’accès de son site Web, de son contenu, ni que ce dernier ne soit actualisé, même si nous ferons les meilleurs efforts pour les éviter, les réparer et les actualisés.
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 Toute controverse ou conflit qui surgirait de l’interprétation ou l’accomplissement de ces conditions générales se résoudra à travers l’arbitrage du système arbitral de consommation. (Sistema Arbitral de Consumo). L’usager et Fotodekora noteront expressément leur compromis d’accomplir diligemment la décision qui est dictée.